Déposée le 12 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANÇOIS HANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BLANC DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANÇOIS HANS domicilié(e) 103 Boulevard d'Alsace - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 1a Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BLANC DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANÇOIS HANS, Société par actions simplifiée - 103 Boulevard d'Alsace - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 505780965
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 1a Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2015 n°2604615 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-16
Linge de lit à savoir draps, sacs de couchage, taies d'oreillers, taies de traversins, parures de lit, protège-matelas, protège-oreillers, alèses, housses et draps-housses, housses de couettes, oreillers, traversins, couettes, coussins, édredons, couvre-lits, couvre-pieds, couvertures de lit, jetés de lit, boutis, plaids. Linge de table et d'office en matières textiles à savoir nappes, couvertures de table, chemins de table, dessous de carafes, dessous de verres, napperons, serviettes de table, torchons. Linge de maison. Tissus d'ameublement à savoir rideaux, stores, tissus muraux, tentures. Tapisseries en matières textiles. Habillage textile de mobilier. Housses textiles de protection, housses de fauteuils et de canapés, housses pour coussins. Dessus de meubles. Revêtements textiles de meubles. Linge de toilette et de bain à savoir serviettes de toilette et de bain, draps de bain, gants de toilette, essuie-mains. Parures de salle de bain. Mouchoirs. Linge de bains. Couvertures de voyage. Tissus au mètre pour l'habillement ou l'ameublement. Toiles tissées et tissus pour linge à usage domestique.Vêtements et sous-vêtements en matière textile à savoir vestes, pantalons, manteaux, pardessus, gabardines, imperméables, shorts, robes, jupes, chemises, chemisiers, tricots (vêtements), chaussures, bottes, souliers, sandales, pantoufles, chaussons, chaussettes. Articles de bonneterie et de lingerie à savoir culottes, caleçons, culottes justaucorps, chemisettes, maillots de corps, survêtements, lingerie de corps, combinaisons, jupons, layette, robes de chambre. Maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain. Serviettes de bain, lingerie de bain. Foulards, écharpes, châles, cache-nez, cravates. Ceintures d'habillement. Vêtements de nuit à savoir chemises de nuit, pyjamas, nuisettes. Articles de chapellerie à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, bérets.Articles de broderie à savoir nappes, napperons, dentelles, rubans, lacets. Bandeaux pour les cheveux. Bordures pour vêtements. Dossards. Fermetures à glissière. Fermetures pour vêtements ou pour sacs. Fermoirs de ceintures. Passementerie. Volants de robes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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